Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMILE HENRY
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
92410903
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2022

Présentation de la marque EMILE HENRY

Déposée le 18 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILE HENRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION domicilié(e) 4 PLACE DU CHAMP DE FOIRE - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 329 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque EMILE HENRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMILE HENRY est expirée depuis le 18 mars 2022.

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CERADON , Moduléo , GASTRON , Retour de Marché , (Marque figurative) , FLAME , LE FOUR , EMILE HENRY , MIDI PILE


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4 PLACE DU CHAMP DE FOIRE - 42300 - ROANNE - France - SIREN 418329678


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 23 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262554 - Publication au BOPI 1998-09-23

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423385 - Publication au BOPI 2005-11-29

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217604 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495091 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, poterie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes